Préambule
Le forum du Site 01Net, accessible à l'adresse https://forum.telecharger.01net.com/telecharger/ (ci-après dénommé le "Forum") est un lieu de discussions, d'échanges et d'entraide entre les internautes concernant les questions liées à l'informatique et aux nouvelles technologies.
La participation au Forum implique l'adhésion pleine et entière et sans réserve à la présente Charte. La rédaction du Site 01Net se réserve le droit d'exclure du Forum temporairement ou définitivement toute personne ne respectant pas la présente Charte.
Il est conseillé aux internautes de prendre connaissance de la Notice légale et de la Charte de confiance du Site 01Net.
1 - Accès et inscription au Forum
Le Forum est accessible gratuitement à toute internaute et les messages ou contributions postés sur le Forum sont publics et peuvent être lus par quiconque.
Pour participer au Forum et publier des messages ou contributions, il est nécessaire de s'inscrire en indiquant un pseudonyme, un mot de passe et une adresse de courrier électronique.
Cette inscription permet aux autres participants de reconnaître les diverses contributions des auteurs, personnalisant ainsi les discussions sans pour autant révéler l'identité réelle des auteurs, à tout participant de contacter personnellement les auteurs des messages sans dévoiler leur adresse de courrier électronique, grâce à un système de message privé,
Le choix des pseudonymes et d'un éventuel avatar ne doivent pas être contraires à l'ordre public et aux bonnes moeurs, ne doivent pas avoir un caractère injurieux, diffamatoire, raciste, antisémite, xénophobe, révisionniste... ou porter atteinte à l'honneur, à la réputation, à l'intégrité ou à la sensibilité d'autrui. Il pourra être demandé à tout inscrit de changer son pseudonyme ou son avatar.
L'option d'enregistrement de vos identifiant et mot de passe sur le Forum nécessite l'emploi d'un cookie persistant (stocké sur le disque dur de votre ordinateur). Ce fichier a pour seule fonction de simplifier votre accès au forum en supprimant la phase de saisie de votre identifiant et de votre mot de passe.
2 - Droits et devoirs des auteurs des messages publiés sur le Forum
Tout auteur de message ou contribution publié sur le Forum demeure propriétaire de son message/contribution et des droits de propriété intellectuelle qui y sont attachés.
Les propos tenus sur le Forum sont publiés sous la propre responsabilité de leurs auteurs.
A ce titre, les auteurs de messages doivent respecter les lois et règlements en vigueur et le droit des personnes. Et notamment, aucun message contraire à l'ordre public ou aux bonnes m½urs, violent, injurieux ou grossier, choquant, diffamatoire, raciste, révisionniste, faisant l'apologie des crimes de guerre, de la pédophile, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins (ex. articles de presse, message d'un tiers), au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une oeuvre protégée par la propriété intellectuelle ne doit être publié sur le Forum.
Aucun message commercial, publicitaire ou promotionnel ne doit être publié sur le Forum.
La rédaction du Site 01Net se réserve le droit de supprimer immédiatement et sans avertissement préalable tous les messages ne respectant pas les règles susmentionnées.
Les auteurs doivent par ailleurs faire preuve de la politesse et de la courtoisie nécessaire au bon déroulement des discussions.
Il est sous l'entière responsabilité des internautes de publier ou ne pas publier des informations personnelles les concernant et notamment leur noms, adresse postale, adresse email personnelle ou professionnelle et numéro de téléphone. La rédaction de 01Net ne pourra pas en aucun cas voir sa responsabilité recherchée du fait de la divulgation d'information personnelle des auteurs des messages et des conséquences de quelques nature qu'elles soient pouvant en découler.
3 - Droits et devoirs du lecteur
Tout lecteur du Forum doit respecter les droits de propriété intellectuelle des auteurs des contributions qui ont été publiées. Il doit notamment veiller à ne pas reproduire et diffuser les contributions publiées sur le Forum sur d'autres forums ou d'autres supports sans l'accord de leurs auteurs.
4 - Modération
Ce Forum est modéré a posteriori, c'est-à-dire que les messages ne sont lus qu'après leur publication. C'est pourquoi il est expressément demander aux auteurs de respecter expressément les dispositions mentionnées en article 2.
Les modérateurs du Forum s'assurent que les messages publiés portent bien sur le thème de la discussion traitée dans le Forum, respectent les lois et règlements en vigueur et permettent une discussion constructive.
Les modérateurs du Forum se réserve notamment la possibilité de déplacer certains messages, de supprimer la publication des messages redondants, qui ne serait pas en relation avec le thème de la discussion abordée ou la ligne éditoriale du Site 01Net, ou qui serait de nature publicitaire ou promotionnelle, contraires à l'ordre public ou aux bonnes m½urs, violents, injurieux ou grossiers, choquants, diffamatoires, racistes, révisionnistes, faisant l'apologie des crimes de guerre, de la pédophile, appelant au meurtre ou incitant au suicide, incitant à la discrimination ou à la haine, contraires aux droits d'auteur ou droits voisins (ex. articles de presse, message d'un tiers), au droit applicable aux bases de données, au droit des marques, au droit à l'image, au droit au respect de la vie privée ou dont le contenu reproduirait sans autorisation une oeuvre protégée par la propriété intellectuelle ou qui enfreindraient toute autre disposition législative ou réglementaire en vigueur.
Tout message publié demeure néanmoins sous la responsabilité de son auteur, et la rédaction de 01Net se réserve le droit de poursuivre tout auteur de message ou contribution non-conforme aux dispositions législatives ou réglementaires en vigueur.
Toute personne peut contacter le modérateur par mail à forum@telecharger.com.
5 - Référencement des messages publiés sur le Forum
Toutes les contributions et messages publiés sur le Forum sont publics et sont susceptibles d'être référencés sur un moteur de recherche et, donc par conséquent, d'être consultés par un public extérieur à celui du Forum.
6 - Modification et suppression des messages publiées sur le Forum
Les auteurs de messages publiés sur le Forum peuvent demander à tout moment la suppression de leurs propres messages à envoyant un mail à forum@telecharger.com, en prenant soin de nous indiquer les éléments suivants : titre et date de publication du message, pseudo utilisé et URL.
7 - Protection des données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles lors de l'inscription des internautes sont nécessaires au fonctionnement du Forum.
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail à contact@01net.fr ou en adressant un courrier à 01Net - Service Marketing/Clients, 26 rue d'Oradour-sur-Glane - 75504 Paris Cedex 15.
Les personnes inscrites pourront recevoir des messages privés de la part des autres internautes inscrits au Forum à l'adresse e-mail qu'ils auront indiquée lors de leur inscription.
La rédaction de 01Net pourra être amenée à adresser des e-mails liés à l'utilisation elle-même ou concernant les nouveautés du Forum.
Toute personne inscrite au Forum peut demander à se désinscrire du Forum et à mettre fin à la réception des messages privés des autres internautes et des messages de 01Net en en faisant la demande par mail à forum@telecharger.com.
Les données personnelles pourront, sauf opposition de la part de la personne concernée, être communiquées par 01Net à ses partenaires. Vous pouvez exercer votre droit d'opposition en envoyant un mail à contact@01net.fr ou en adressant un courrier à 01Net - Service Marketing/Clients, 26 rue d'Oradour-sur-Glane - 75504 Paris Cedex 15.
8 - Conservation des données collectées et des messages archivés
Conformément à la Loi sur la confiance dans l'Economie Numérique du 21 Juin 2004 modifiée, 01Net détient et conserve toutes données de nature à permettre l'identification des auteurs des messages et procède à l'archivage des messages postés. Ces informations ne pourront être communiquées qu'à une autorité judiciaire qui en formulerait la demande.
